Mentions légales
1. Mentions légales
2. Site caczen.fr
Le site internet caczen.fr (ci-après le « Site ») est édité par la société CACZEN, société à responsabilité limitée, au capital de 10 000 euros, immatriculée au RCS de La Roche-sur-Yon sous le n° 993 560 697, dont le siège social est situé 7 avenue de la Mer, 85690 Notre-Dame-de-Monts.
- Adresse de contact : contact@caczen-conciergerie.fr
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR46993560697
- Téléphone : 06 18 49 96 50
Le directeur de la publication est Anne CHANDELIER.
3. Hébergement
Le Site et les services de la société CACZEN sont hébergés par OVH.
- Adresse de l'hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
- Conception du Site : Napoleon Business Development
4. Droits de propriété intellectuelle du Site
Le Site est la propriété pleine et entière de la société CACZEN.
Tant la structure générale du Site (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, bases de données et newsletters, sont la propriété de la société CACZEN et protégés par les lois et règlements applicables en matière de propriété intellectuelle.
L'utilisation de tout ou partie du Site, notamment via téléchargement, reproduction, transmission, extraction significative de son contenu, représentation ou diffusion, à d'autres fins que l'usage personnel de l'internaute, est strictement interdite.
La violation de ces dispositions est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur sur le fondement du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal en cas de contrefaçon, et du Code civil s'agissant de la responsabilité civile de l'internaute.
Les marques, noms de domaine, dessins et modèles figurant sur le Site sont la propriété exclusive de la société CACZEN ou de ses prestataires.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation expresse, écrite et préalable de la société CACZEN. Cette autorisation peut être révoquée à tout moment, sans préavis et sans motif.
Les sites internet contenant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de la société CACZEN. Leur contenu et leur nature ne relèvent pas de sa responsabilité, y compris éditoriale.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du Site vers d'autres ressources internet ne sauraient engager la responsabilité de la société CACZEN.
CACZEN est libre de modifier, adapter ou supprimer à tout moment, sans préavis et sans motif, le contenu du Site.
5. Données personnelles
Pour toute information relative à la gestion de vos données personnelles, nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité : https://caczen.fr/politique-de-confidentialite.